Banque de données de références Associations
Cette banque de données est indispensable lorsque l’on effectue des recherches concernant l’historique d’associations entre 1981 et le 30 juin 2003. La banque de données Personnes morales ne contient que les données relatives aux associations publiées après le 1er juillet 2003. Cela signifie que les informations concernant les Associations ne seront disponibles que progressivement (en fonction de leurs publications) et que vous ne pouvez remonter qu’au 1er juillet 2003.
C’est pourquoi cette banque de références Associations est également mise à votre disposition. Elle contient l’histoire des ASBL pour la période de 1981 au 30 juin 2003. Vous pourrez y trouver les références des publications entre 1981 et 1998 ainsi que le texte intégral et l’image des actes publiés par les ASBL entre décembre 1998 et le 30 juin 2003.
Attention : Cette banque de données n’est qu’un outil d’aide à la recherche et n’a ni caractère officiel ni valeur juridique. Seuls les fichiers image des publications auxquels vous pouvez accéder à l’aide du bouton image sont valables et sont la reproduction fidèle des annexes publiées.
Comptes annuels
Vous pouvez consulter ici les références des comptes annuels publiés entre 1 janvier 2002 et le 31 décembre 2019.
Les comptes annuels mêmes ne sont pas disponibles via ce site.
Pour les consulter, vous devez vous adresser à la Centrale des bilans de la Banque Nationale de Belgique (www.bnb.be).